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Marchés Publics

 

Vous trouverez dans cette rubrique les avis d’appel public à concurrence en cours, lancés par le Scot du Bassin Annecien pour les marchés de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles.

Les publications sur ce site Internet ne se substituent pas aux publications dans les journaux obligatoires habilités (BOAMP, JOUE ou journaux d’annonces légales) lesquels restent les documents de référence, pour les marchés auxquels elles s’imposent.

  • Avis d'attribution / rapport annuel d'attribution

Aucun marché n'a été conclu en 2014 par le Syndicat Mixte du SCoT du Bassin Annécien.