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Les instances élues

 

Le Syndicat Mixte du SCOT du Bassin annecien est le porteur du projet. Il est chargé de mener les études, de piloter les réflexions, et de définir les orientations d’aménagement.
Une fois le Schéma approuvé, il organise sa mise en œuvre, son suivi et son évaluation.

 

Télécharger les statuts du syndicat mixte

 

Le Syndicat a été créé en 2005 à l’initiative des élus, à l’issue d’un travail de réflexion animé par  la Préfecture de la Haute-Savoie. Il rassemblait alors la Communauté d’Agglomération d’Annecy, et les Communautés de communes du Pays de Fillière, de la Tournette, du Pays de Faverges, de la Rive gauche du Lac, et de Fier et Usses. C'est fin 2006 que le périmètre a été étendu à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.

Depuis le 1er janvier 2017, date de l'entrée en vigueur de ses nouveaux statuts, le syndicat mixte du SCoT du bassin annécien est structuré autour d'un Comité Syndical composé de 62 élus (31 titulaires et 31 suppléants), selon la répartition géographique suivante :

 

 Composition du Comité Syndical
 EPCI  Titulaires Suppléants

 

 

 

 

 

 

 

Communauté

d'agglomération

du Grand Annecy

M. Bernard ALLIGIER  

Mme Marie-Agnès BOURMAULT

Mme Stéphanie CHAPUS

M. Henri CHAUMONTET

M. Antoine de MENTHON

M. Joël DUPERTHUY

Mme Evelyne DURET

M. Marcel GIANNOTTY

M. Jean-François GIMBERT

Mme Ségolène GUICHARD

Mme Karine LEROY

Mme Christina  MALAPLATE     

M. Marc ROLLIN

M. André SAINT-MARCEL

Mme Laure TOWNLEY-BAZAILLE

M. Didier VELASQUEZ

M. Michel MOREL

Mme Christiane LAYDEVANT          

M. Alain CHAPPAZ

M. Bernard CLARY

M. Alain HAURAT

M. Michel PONTAIS

M. Jean FAVROT

Mme Catherine GURLIAT

M. Philippe MACHEDA

M. Thierry GUIVET

Mme Annick VIRIOT

Mme Agnès PRIEUR-DREVON

Mme Catherine BOUVIER

M. Gérard PASTOR

M. Yvon BOSSON

M. Kamel LAGGOUNE

 

Communauté de communes

des Sources du Lac

d'Annecy (CCSLA)

M. Nicolas BLANCHARD

M. Paul CARRIER

M. Jacky GUENAN

M. Richard LESOT

Mme Michèle LUTZ

M. Hervé BOURNE

Mme Sylviane REY

M. Ulrich GAGNERON

M. Marc LLEDO

M. Jacques TRESALLET

 

Communauté de communes

de Fier et Usses (CCFU)

M. Henri CARELLI

M. François DAVIET

Mme Fabienne DREME

M. Bernard SEIGLE

M. Marcel MUGNIER-POLLET

M. Michel FOURCY

M. Guy MORT

Mme Marie-Joëlle BONNARD

M. Christophe GUITTON

M. Ivan SONNERAT

 

Communauté de

communes du Pays

de Cruseilles (CCPC)

M. Dominique BATONNET

M. Jean-Michel COMBET

M. Bernard DESBIOLLES

M. Gilles PECCI

M. Jacques TISSOT

M. Georges-Noël NICOLAS

M. Xavier BRAND

M. Michel DE REYDET

M. Gérard LACROIX

Mme Christine MEGEVAND

 

Le Comité syndical est présidé par M. Antoine de MENTHON, Maire de la commune de Menthon Saint-Bernard.

 

Le Bureau du SCoT se réunit à l'initiative du Président du syndicat mixte, aussi souvent que nécessaire, afin de préparer les dossiers importants sur lesquels le Comité Syndical est amené à se prononcer. Il s'agit en particulier des dossiers relatifs à l'élaboration du SCoT, ses éventuelles évolutions (révision, modification) et sa mission de suivi.

Sous la présidence du Président du SCoT, le Bureau est composé de 9 titulaires et autant de suppléants : 

 Composition du Bureau du SCoT
 EPCI  Titulaires Suppléants

 

Communauté

d'agglomération

du Grand Annecy

M. Bernard ALLIGIER

Mme Marie-Agnès BOURMAULT

M. Henri CHAUMONTET

Mme Ségolène GUICHARD

M. Marc ROLLIN

Mme Laure TOWNLEY-BAZAILLE

Mme Stéphanie CHAPUS

M. Joël DUPERTHUY

M. Marcel GIANNOTTY

M. Jean-François GIMBERT

Mme Christina MALAPLATE

M. André SAINT-MARCEL

Communauté de

communes des Sources

du Lac d'Annecy (CCSLA)

 

M. Paul CARRIER

 

Mme Michèle LUTZ

Communauté de communes

de Fier et Usses (CCFU)

M. Henri CARELLI

M. François DAVIET

Communauté de communes

du Pays de Cruseilles (CCPC)

M. Jean-Michel COMBET

M. Gilles PECCI

 

 

Par ailleurs, les instances élues du syndicat mixte sont assistées par une équipe de trois personnes qui assurent le fonctionnement technique et administratif de la structure.

 

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Mise à jour le 25 mars 2017