Téléchargements
Téléchargez le compte-rendu et l'avis de la Commission d'Enquête suite à l'enquête publique surle SCoT qui s'est déroulée du 18/11/2013 au 20/12/2013 inclus.
L'enquête publique sur le SCoT "arrêté" par le Comité Syndical le 31 juillet 2013 s'est tenue du 18/11/2013 au 20/12/2013 inclus.
Le compte-rendu et l'avis de la Commission d'Enquête sont téléchargeables dans le tableau ci-après :
Ces documents sont également consultables au siège du Syndicat Mixte du SCoT ainsi qu'aux sièges des EPCI membres du SCoT pendant une durée d’une année à compter de la fin de l’enquête publique.
Rappel :
- Adresse et horaires d'ouverture du Syndicat Mixte du SCoT
18, Chemin des Cloches
74940 Annecy-le-Vieux
Du lundi au jeudi,- De 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h00
Le vendredi : De 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
- Adresse et horaires d'ouverture des EPCI membres du SCoT :
- Communauté de l'agglomération d'Annecy
46 avenue des Iles
BP 90270
74007 Annecy cedex
Du lundi au vendredi : 8h30/12h - 13h30/17h30
- Communauté de communes du Pays de Cruseilles
268 route du Suet
74350 CRUSEILLES
Du lundi au jeudi : 8h30/12h-14h/17h Le vendredi : 8h30/12h - 14h/16h
- Communauté de communes du Pays de Faverges
32, route
d'Albertville
74210 Faverges
Du lundi au jeudi : 9h/12h - 13h/16h Le vendredi : 9h/12h - 13h/15h30
- Communauté de communes du Pays de Fillière
300 Rue des Fleuries
74570 THORENS GLIERES
Du lundi au vendredi : 8h30/12h - 14h/17h
- Communauté de communes Fier et Usses
187 Place Claudius Luiset
74330 SILLINGY
Du lundi au vendredi : 8h30/12h et 13h30/17h
Attention : fermeture le mercredi après-midi
et à 16h le vendredi
- Communauté de communes de la Rive Gauche du Lac d'Annecy
285 Route de Sales
74410 SAINT JORIOZ
Du lundi au vendredi : 9h/12h
- Communauté de communes de la Tournette
28 rue André THEURIET BP 16
74290 TALLOIRES
Le lundi, mercredi et vendredi : 8h30/12h
Le mardi et le jeudi : 08h30/12h et 13h30/17h
Le samedi : 08h30/11h30