Bienvenue sur le site du SCoT du bassin annécien
Installation des élus délégués et élection des instances
Les nouveaux élus délégués au syndicat mixte du SCoT du bassin annécien ont été installés dans leurs fonctions lors de la séance du Comité Syndical du 8 septembre 2020, première séance de ce nouveau mandat.
Le Comité Syndical a élu M. Antoine de MENTHON Président du syndicat mixte. Un nouveau Bureau a également été élu.
Au cours du mandat, les élus auront notamment en charge de réaliser la révision du SCoT, le principe de la mise en révision du document ayant été voté par les élus du précédent Comité Syndical lors de la séance du 18 décembre 2019.
Annecy
Le 10-09-2020
Attention : le site est actuellement en cours de maintenance, en conséquence la mise à jour du site n'est pas optimale. Merci de votre compréhension.
Actualités
27/02/2014 SCoT du Bassin Annécien : approuvé à l'unanimité !
Les représentants des 7 intercommunalités du territoire du bassin annécien au sein du Syndicat Mixte du SCoT ont approuvé à l'unanimité, le 26 février 2014, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du bassin annécien présidé par Antoine de MENTHON, Maire de Menthon-Saint-Bernard.
Cette large adhésion des élus à ce schéma constitue un évènement majeur : pour la première fois, le territoire se dote d'un document de planification, le SCoT, pour assurer un développement durable et équilibré du bassin annécien, ce pour les 20 prochaines années...(cliquez sur le titre pour lire la suite).
27/11/2015 Le Tribunal Adminsitratif de Grenoble rejette les recours contre le SCoT
Le Tribunal Administratif de Grenoble a rejeté dans son jugement en première instance du 26 novembre 2015 les recours formés à l'encontre du SCoT du bassin annécien, approuvé le 26 février 2014, par l'Association "pour la Protection de la Puya" d'une part, et par l'Association "Les Amis de la Terre en Haute-Savoie" d'autre part...